Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBD Grand Paris
M4L5

Numéro de dépôt :
4419874
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
OBD Grand Paris de M4L5

Présentation de la marque OBD Grand Paris

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par M4L5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBD Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est M4L5 domicilié(e) 4 rue Joseph Cugnot - 28630 - GELLAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Clémentine KADARA domicilié(e) 83 avenue Niel - 75017 - PARIS - France.

La marque OBD Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBD Grand Paris arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

M4L5 a également déposé les autres marques suivantes : OBD Grand Paris b


M4L5 - 4 rue Joseph Cugnot - 28630 - GELLAINVILLE - France


Madame Clémentine KADARA - 83 avenue Niel - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 30 octobre 2018 - Retrait partiel n°736860 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).